{"id":42,"date":"2026-06-29T15:43:44","date_gmt":"2026-06-29T13:43:44","guid":{"rendered":"http:\/\/electric-m.local\/?page_id=42"},"modified":"2026-07-22T08:09:12","modified_gmt":"2026-07-22T08:09:12","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/electric-m.fr\/?page_id=42","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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MENTIONS L\u00c9GALES<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1) Pr\u00e9sentation du site internet de l\u2019entreprise ELECTRIC M<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il vous est pr\u00e9cis\u00e9 l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de la r\u00e9alisation et du suivi du site internet\u00a0www.electric-m.fr<\/a>\u00a0:<\/p>

Propri\u00e9taire :<\/strong>\u00a0ELECTRIC M
58 Bd des Champs Marot
85200 Fontenay-le-Comte<\/p>

Responsable de publication :<\/strong>\u00a0Christine MAUGUILLET<\/p>

Webdesign et int\u00e9gration :<\/strong>\u00a0Agence Kaf\u00e9com \u2013\u00a0www.kafecom.fr<\/a><\/p>

H\u00e9bergeur :<\/strong>\u00a0OVH \u2013 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix<\/p>

Responsable du traitement des donn\u00e9es :<\/strong>\u00a0ELECTRIC M<\/p>

Contact :<\/strong>\u00a0contact@electric-m.fr<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2) Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le site constitue une \u0153uvre de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9e par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et des r\u00e9glementations internationales applicables. L\u2019entreprise est propri\u00e9taire du nom de domaine\u00a0www.electric-m.fr<\/a>.<\/p>

Vous ne pouvez en aucune mani\u00e8re r\u00e9utiliser, c\u00e9der ou exploiter pour votre propre compte tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments ou travaux du site.<\/p>

L\u2019utilisation du site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment. Les utilisateurs sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>

Ce site internet est normalement accessible \u00e0 tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e par nos \u00e9quipes.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3) Description des services fournis sur le site\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le site internet\u00a0www.electric-m.fr<\/a>\u00a0a pour objectif de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de l\u2019entreprise ELECTRIC M.<\/p>

ELECTRIC M intervient notamment dans les domaines de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, des sources d\u2019\u00e9nergie, de la s\u00e9curit\u00e9, de la protection, de la mise en conformit\u00e9 ainsi que des \u00e9quipements monitor\u00e9s et pilot\u00e9s.<\/p>

L\u2019entreprise s\u2019efforce de fournir sur son site des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>

Toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site web sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site web ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3) Description des services fournis sur le site\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le site internet www.electric-m.fr<\/a> a pour objectif de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de l\u2019entreprise ELECTRIC M.<\/p>

ELECTRIC M intervient notamment dans les domaines de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, des sources d\u2019\u00e9nergie, de la s\u00e9curit\u00e9, de la protection, de la mise en conformit\u00e9 ainsi que des \u00e9quipements monitor\u00e9s et pilot\u00e9s.<\/p>

L\u2019entreprise s\u2019efforce de fournir sur son site des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>

Toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site web sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site web ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4) Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le propri\u00e9taire du site ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis \u00e0 jour.<\/p>

Le site www.electric-m.fr<\/a> est h\u00e9berg\u00e9 chez un prestataire localis\u00e9 sur le territoire de l\u2019Union Europ\u00e9enne, conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es, RGPD n\u00b0 2016\/679.<\/p>

L\u2019objectif est d\u2019apporter une prestation assurant le meilleur taux d\u2019accessibilit\u00e9 possible. L\u2019h\u00e9bergeur assure la continuit\u00e9 de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l\u2019ann\u00e9e. Il se r\u00e9serve n\u00e9anmoins la possibilit\u00e9 d\u2019interrompre le service d\u2019h\u00e9bergement pour les dur\u00e9es les plus courtes possibles, notamment \u00e0 des fins de maintenance, d\u2019am\u00e9lioration de ses infrastructures, de d\u00e9faillance de ses infrastructures ou si les prestations et services g\u00e9n\u00e8rent un trafic r\u00e9put\u00e9 anormal.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site et l\u2019h\u00e9bergeur ne pourront \u00eatre tenus responsables en cas de dysfonctionnement du r\u00e9seau Internet, des lignes t\u00e9l\u00e9phoniques ou du mat\u00e9riel informatique et de t\u00e9l\u00e9phonie, li\u00e9 notamment \u00e0 l\u2019encombrement du r\u00e9seau emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au serveur.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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5) O\u00f9 est h\u00e9berg\u00e9 le site web de l\u2019entreprise ELECTRIC M ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le site www.electric-m.fr<\/a> est h\u00e9berg\u00e9 par :
OVH \u2013 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix<\/p>

Si besoin, l\u2019h\u00e9bergeur peut \u00eatre contact\u00e9 au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone suivant : 1007.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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6) Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ELECTRIC M est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site internet www.electric-m.fr<\/a>, notamment les textes, images, graphismes, logos, vid\u00e9os, ic\u00f4nes et sons.<\/p>

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019entreprise ELECTRIC M.<\/p>

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

7) Limitations de responsabilit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ELECTRIC M agit en tant qu\u2019\u00e9diteur du site www.electric-m.fr<\/a> et est responsable de la qualit\u00e9 et de la v\u00e9racit\u00e9 du contenu qu\u2019elle publie. Par cons\u00e9quent, l\u2019entreprise s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux l\u2019exactitude des informations disponibles sur le site. N\u00e9anmoins, elle ne garantit en aucune mani\u00e8re que les informations soient compl\u00e8tes et \u00e0 jour.<\/p>

ELECTRIC M ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur lors de l\u2019acc\u00e8s au site internet, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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8) Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab Informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978, modifi\u00e9e par la loi du 6 ao\u00fbt 2004, et au r\u00e8glement UE 2016\/679 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel du 27 avril 2016, ELECTRIC M dispose d\u2019une politique de donn\u00e9es personnelles pour son site, nomm\u00e9e \u00ab Politique de confidentialit\u00e9 \u00bb.<\/p>

Vous pouvez la consulter \u00e0 l\u2019adresse suivante :
http:\/\/electric-m.local\/politique-de-confidentialite\/<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

9) Fichiers cookies : qu\u2019est-ce que c\u2019est ? \u00c0 quoi servent-ils ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le site www.electric-m.fr<\/a> peut avoir recours aux techniques de \u00ab cookies \u00bb. Un \u00ab cookie \u00bb est un petit fichier stock\u00e9 par le site sur l\u2019appareil de l\u2019utilisateur. Il contient des informations relatives aux habitudes de navigation de l\u2019utilisateur.<\/p>

Ces fichiers permettent notamment de traiter des statistiques et des informations sur le trafic du site web.<\/p>

Pour l\u2019utilisation des fichiers \u00ab cookies \u00bb impliquant la sauvegarde et l\u2019analyse de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le consentement de l\u2019utilisateur est demand\u00e9 par le biais d\u2019un bandeau s\u2019affichant sur le site web.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

10) Quelles sont les finalit\u00e9s des fichiers cookies ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les cookies pr\u00e9sents sur le site www.electric-m.fr<\/a> ont pour finalit\u00e9s d\u2019\u00e9tablir les statistiques et le comptage de fr\u00e9quentation et d\u2019utilisation des diff\u00e9rentes pages et rubriques, de mani\u00e8re anonyme, afin d\u2019am\u00e9liorer la navigation sur le site.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

11) Comment s\u2019opposer \u00e0 l\u2019utilisation des cookies sur notre site web ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

L\u2019utilisateur peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de ces fichiers \u00ab cookies \u00bb en configurant son logiciel de navigation. Pour information, il peut trouver les d\u00e9marches \u00e0 suivre aux adresses suivantes :<\/p>

Chrome : https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr<\/a>
Firefox : https:\/\/support.mozilla.org\/kb\/enable-and-disable-cookies-website-preferences<\/a>
Safari : http:\/\/www.apple.com\/legal\/privacy\/fr-ww\/<\/a>
Internet Explorer : https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies<\/a>
Op\u00e9ra : http:\/\/www.opera.com\/help\/tutorials\/security\/cookies\/<\/a><\/p>

Dans le cas o\u00f9 l\u2019utilisateur d\u00e9cide de d\u00e9sactiver les fichiers \u00ab cookies \u00bb, il pourra continuer sa navigation sur le site www.electric-m.fr<\/a>. N\u00e9anmoins, tout dysfonctionnement du site provoqu\u00e9 par cette manipulation ne pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant du fait de l\u2019entreprise ELECTRIC M.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

12) Droit applicable et attribution de juridiction<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site www.electric-m.fr<\/a> est soumis au droit fran\u00e7ais. En dehors des cas o\u00f9 la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de La Roche-sur-Yon.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

MENTIONS L\u00c9GALES 1) Pr\u00e9sentation du site internet de l\u2019entreprise ELECTRIC M En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il vous est pr\u00e9cis\u00e9 l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de la r\u00e9alisation et du suivi du site internet\u00a0www.electric-m.fr\u00a0: Propri\u00e9taire :\u00a0ELECTRIC M58 Bd […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-42","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=42"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":76,"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42\/revisions\/76"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/electric-m.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=42"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}